Recueil créé par le décret n°2016-1108 du 11 août 2016. Les actes réglementaires et les actes ni réglementaires ni individuels pris par le préfet maritime de la Manche-Mer du Nord y sont publiés officiellement à compter du 01er octobre 2016. Les actes antérieurs au 01 er octobre 2016 restent accessibles sur ce site. Les conditions de leur publication officielle dans un recueil des actes administratifs sont rappelées dans leurs dispositions.
70-2020
Abrogé
Date de signature : 2 nov. 2020
ARRETE PREFECTORAL
Portant prolongation de l’autorisation de mouillage pour le navire de croisière AURORA en mer territoriale.
69-2020
Abrogé
Date de signature : 31 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage du NORWEGIAN BLISS en mer territoriale
64-2020
Abrogé
Date de signature : 30 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière QUEEN VICTORIA en mer territoriale.
65-2020
Abrogé
Date de signature : 30 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière QUEEN MARY 2 en mer territoriale.
66-2020
Abrogé
Date de signature : 30 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière ARCADIA en mer territoriale.
67-2020
Abrogé
Date de signature : 30 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière BRITANNIA en mer territoriale.
68-2020
Abrogé
Date de signature : 30 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière ZAANDAM en mer territoriale.
56-2020
Date de signature : 26 oct. 2020
ARRETE INTER-PREFECTORAL
Fixant la composition du Comité de pilotage des sites Natura 2000 FR2500080 « Littoral Ouest du Cotentin de Bréhal à Pirou » (zone spéciale de conservation) et FR2512003 « Havre de la Sienne » (zone de protection spéciale).
60-2020
Date de signature : 22 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant autorisation de mouillage pour le navire de croisière ALBATROS en mer territoriale.
59-2020
Date de signature : 22 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant abrogation de l'arrêté n° 31/2020/PREMAR MANCHE/AEM/NP du 25 juin 2020,réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations, la pêche, la baignade, la plongée sous-marine et toutes activités nautiques aux abords de l'épave du navire " L'Etoile" (571534 DK)
61-2020
Date de signature : 22 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 54/2020/PREMAR MANCHE/AEM/NP du 13 octobre 2020 réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations, la pêche, la baignade, la plongée sous-marine et toutes activités nautiques aux abords du cétacé, au fort de l'île Pelée
58-2020
Date de signature : 19 oct. 2020
Arrêté préfectoral
portant délégation de signature du préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord au directeur des territoire set de la mer du Calvados
