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Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

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Septembre

Arrêté préfectoral conjoint n° 64/2008.

Le 23/09/2008

Arrêté interpréfectoral rectifiant l'arrêté interpréfectoral des 22 octobre et 12 novembre 1997 fixant les limites administratives du port de Cherbourg - coté mer


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Août

Arrêté préfectoral n° 55/2008.

Le 21/08/2008

Portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 3/2008 du 25 janvier 2008 interdisant la pêche, la plongée sous-marine et le mouillage aux abords d'une épave d'avion dans les eaux territoriales françaises.


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Arrêté préfectoral n° 52/2008.

Le 06/08/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Honfleur.


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Juillet

Arrêté préfectoral n° 48/2008.

Le 10/07/2008

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Bernières sur mer.


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Arrêté préfectoral n° 47/2008.

Le 10/07/2008

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune d'Arromanches.


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Arrêté préfectoral n° 44/2008.

Le 02/07/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Dieppe.


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Juin

Arrêté préfectoral n° 41/2008.

Le 23/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Wissant.


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Arrêté préfectoral n° 40/2008.

Le 23/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres devant la commune de Sainte-Adresse.


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Arrêté préfectoral n° 39/2008.

Le 23/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Criel-sur-mer (plages de Criel-sur- mer et de Mesnil Val).


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Arrêté préfectoral n° 38/2008.

Le 23/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Veules les Roses.


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Arrêté préfectoral n° 37/2008.

Le 23/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Veulettes-sur-mer.


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Arrêté préfectoral n° 36/2008.

Le 17/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Sainte Marguerite sur mer


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Arrêté préfectoral n° 35/2008.

Le 17/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Jullouville.


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Arrêté préfectoral n° 34/2008.

Le 17/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Saint-Martin-en-Campagne.


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Arrêté préfectoral n° 32/2008.

Le 11/06/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Fécamp.


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Mai

Arrêté préfectoral n° 28/2008.

Le 22/05/2008

Portant abrogation de l'arrêté n° 16/2008 du 28 mars 2008 réglementant temporairement le chalutage, le dragage, le mouillage, le dépôt d'engins de pêche et la plongée sous-marine au large des communes de Cabourg et d'Houlgate (14).


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Arrêté préfectoral n° 27/2008.

Le 21/05/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Zuydcoote.


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Arrêté préfectoral n° 22/2008

Le 07/05/2008

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune du Havre.


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Avril

Arrêté préfectoral n° 19/2008

Le 14/04/2008

Portant réglementation de la circulation des navires en baie de Seine aux approches des rades du Havre-Antifer, Le Havre, Rouen et Caen-Ouistreham.


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Arrêté préfectoral n° 18/2008

Le 14/04/2008

Portant réglementation de l'accès aux ports du Havre - Antifer, du Havre, de Rouen et de Caen des navires transportant des hydrocarbures ou des substances dangereuses en dérogation à l'arrêté n° 2002/99 Brest et 2002/58 Cherbourg réglementant la navigation aux approches des côtes françaises de la Manche et de l'Atlantique en vue de prévenir les pollutions marines accidentelles, modifié par l'arrêté préfectoral n° 33/2008 du 17 juin 2008.


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Arrêté préfectoral n° 11/2008

Le 14/04/2008

Portant création et réglementant l'accès aux zones d'attente du port de Cherbourg.


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Arrêté préfectoral n° 10/2008.

Le 02/04/2008

REGLEMENTANT LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT ET LE
MOUILLAGE DES NAVIRES FRANÇAIS ET ETRANGERS DANS LES
EAUX INTERIEURES AINSI QUE DANS LA MER TERRITORIALE
FRANCAISE DE LA MANCHE ET DE LA MER DU NORD, MODIFIE PAR
L’ARRETE PREFECTORAL N° 30/2008 DU 03 JUIN 2008, MODIFIE PAR
L’ARRETE PREFECTORAL N° 19/2009 DU 02 AVRIL 2009, MODIFIE PAR
L’ARRETE PREFECTORAL N° 3/2010 DU 16 MARS 2010.


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Janvier

Arrêté préfectoral n° 5/2008.

Le 29/01/2008

Interdisant temporairement toute activité de pêche autour de l'épave du navire "mon Bijou ".


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