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Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

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Septembre

Arrêté préfectoral n° 53/2005

Le 02/09/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Leffrinckoucke.


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Août

Arrêté préfectoral n° 52/2005

Le 24/08/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Quiberville-sur-Mer.


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Arrêté préfectoral n° 50/2005

Le 23/08/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Langrunes-sur-Mer.


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Arrêté préfectoral n° 41/2005

Le 22/08/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Criel-sur-Mer (plage de Mesnil-Val).


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Juillet

Arrêté préfectoral n° 45/2005

Le 13/07/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune d'Asnelles.


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Arrêté préfectoral n° 44/2005

Le 13/07/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Saint-Aubin-sur-Mer.


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Arrêté préfectoral n° 39/2005

Le 08/07/2005

Portant le plan VIGIMER MANCHE MER DU NORD à son niveau d'alerte rouge.


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Arrêté préfectoral n° 36/2005

Le 06/07/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Villerville.


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Juin

Arrêté préfectoral n° 27/2005

Le 27/06/2005

Fixant, dans les eaux territoriales françaises, les conditions générales d'éxecution des travaux de réparation sur les câbles sous-marins d'interconnexion électrique entre la France et la Grande-Bretagne IFA 2000.


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Arrêté préfectoral n° 23/2005

Le 23/06/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Saint-Côme de Fresné.


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Arrêté préfectoral n° 19/2005

Le 22/06/2005

Règlementant la pratique du ski nautique, l'usage des engins pneumatiques tractés et la participation des navires de plaisance aux activités de plongée dans les eaux relevant de la compétence du Préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord.


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Arrêté préfectoral n° 18/2005

Le 20/06/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Vierville-sur-Mer.


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Mai

Arrêté préfectoral n° 11/2005

Le 09/05/2005

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Villers-sur-Mer.


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Février

Arrêté préfectoral n° 03/2005

Le 11/02/2005

Portant approbation du plan de secours à naufragés, partie "mer", pour les départements du Pas-de-Calais et de la Somme.


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