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Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

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Décembre

Arrêté interpréfectoral

Le 08/12/2004

Portant approbation du plan de secours à naufragés pour le département du Nord.


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Septembre

Arrêté interpréfectoral

Le 13/09/2004

Arrêté interpréfectoral portant délégation permanente pour l'exercice de la présidence des commissions nautiques locales dans le département du Pas-de-Calais.


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Août

Arrêté préfectoral n° 57/2004

Le 19/08/2004

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Gravelines.


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Arrêté préfectoral n° 52/2004

Le 17/08/2004

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Berck-sur-Mer, modifié par erratum en date du 25 août 2004.


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Juillet

Arrêté préfectoral n° 46/2004

Le 21/07/2004

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Cayeux-sur-Mer.


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Juin

Arrêté préfectoral n° 36/2004

Le 21/06/2004

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Bray-Dunes.


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Arrêté préfectoral n° 30/2004

Le 09/06/2004

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Lion-sur-Mer.


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Mai

Arrêté préfectoral n° 26/2004

Le 28/05/2004

Portant interdiction de la circulation et du mouillage des navires, engins ou embarcations ainsi que de la pêche, de la baignade et de la pratique de la plongée sous-marine et des sports nautiques aux abords du centre nucléaire de production d'électricité de Gravelines (Nord).


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Mars

Arrêté préfectoral n° 07/2004

Le 16/03/2004

Portant interdiction de la pratique des véhicules nautiques à moteur dans les estuaires de la Somme et de l'Authie.


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Janvier

Arrêté interpréfectoral n° 04/2004

Le 27/01/2004

Réglementant le signalement des accidents et incidents de mer dans la zone économique bordant les côtes françaises de la mer du Nord, de la Manche et de l'Atlantique en vue de prévenir les pollutions marines accidentelles, modifié par erratum en date du 9 février 2004.


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Arrêté préfectoral n° 01/2004

Le 12/01/2004

Portant approbation du Plan de Secours à Naufragés pour le département du Calvados.


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