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Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

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Juillet

Arrêté interpréfectoral

Le 29/07/1992

Relatif au plan de secours à naufragés en Manche Centrale. (Modifié par - 283 PREMAR MANCHE/AEM/NP du 6 juillet 1993; - 347 PREMAR MANCHE/AEM/NP du 28 septembre 1993).


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Arrêté préfectoral n° 17/92

Le 01/07/1992

Portant définition d'une zone interdite à la plongée sous-marine.


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Mai

Arrêté préfectoral n° 08/92

Le 07/05/1992

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Barneville-Carteret.


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