Octobre |
Arrêté préfectoral n° 25/90
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Le 03/10/1990 |
Portant réglementation des fouilles archéologiques des épaves de la bataille de La Hougue.
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Arrêté préfectoral n° 23/90
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Le 03/10/1990 |
Réglementant la navigation dans les eaux maritimes baignant la plage d'Yport.
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Juillet |
Arrêté préfectoral n° 16/90
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Le 17/07/1990 |
Portant création d'un chenal d'accès à la mer sur le littoral de la commune d'Urville-Nacqueville (Manche).
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Arrêté préfectoral n° 15/90
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Le 12/07/1990 |
Réglementant la pratique des véhicules nautiques dans le Sud de Chausey.
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Avril |
Arrêté préfectoral n° 07/90
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Le 03/04/1990 |
Portant agrément d'une zone maritime utilisable, au large de Calais, pour des transports à la demande par hélicoptère.
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Mars |
Arrêté préfectoral commun
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Le 27/03/1990 |
Portant autorisation d'installation sur le domaine public maritime de la commune d'Agon (Manche), de 89 mouillages sur corps morts destinés aux membres du club nautique de la Pointe d'Agon.
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