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Préfecture Maritime de la Manche et de la Mer du Nord

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Octobre

Arrêté préfectoral n° 54/2009

Le 21/10/2009

Portant délégation de signature


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Arrêté préfectoral n° 50/2009

Le 19/10/2009

réglementant la recherche et le sauvetage dans le port de guerre a usage militaire et a usage mixte de Cherbourg.


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Juillet

Arrêté préfectoral n° 44/2009

Le 20/07/2009

Abrogeant l’arrêté préfectoral n° 353 du 19 novembre 1982


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Arrêté préfectoral n° 39/2009

Le 08/07/2009

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Querqueville.


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Juin

Arrêté préfectoral n° 41/2009.

Le 30/06/2009

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Dunkerque


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Arrêté préfectoral n° 40/2009.

Le 30/06/2009

Réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Saint Laurent sur mer


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Arrêté préfectoral n° 38/2009.

Le 30/06/2009

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Deauville


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Arrêté préfectoral n° 37/2009.

Le 22/06/2009

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Carolles.


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Arrêté préfectoral n° 36/2009.

Le 19/06/2009

Interdisant le mouillage, le chalutage, le dragage et la plongée sous-marine autour d’épaves dangereuses situées au large de Fécamp et de Saint-Valéry-en-caux.


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Arrêté préfectoral n° 34/2009.

Le 15/06/2009

réglementant la navigation sur la bande littorale des 300 mètres de la commune de Merlimont.


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Mai

Arrêté préfectoral n° 28/2009.

Le 06/05/2009

Fixant des mesures de contrôles sanitaires pour les navires français et étrangers au mouillage ou stationnant dans les eaux intérieures et la mer territoriale française de la Manche et de la mer du Nord.


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Avril

Arrêté préfectoral n° 23/2009.

Le 03/04/2009

réglementant la circulation maritime, le mouillage, la pratique des activités nautiques ou sportives au large de la centrale nucléaire de production d’éléctricite de Paluel.


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Mars

Arrêté préfectoral n° 17/2009.

Le 03/03/2009

Réglementant la circulation maritime, le mouillage, la pratique des activités nautiques ou sportives aux abords des Huquets de Jobourg.


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Arrêté préfectoral n° 16/2009.

Le 03/03/2009

Réglementant la circulation maritime, le mouillage, la pratique des activités nautiques ou sportives au large de la centrale nucléaire de production d'électrécité de Flamanville.


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Février

Arrêté préfectoral n° 7/2009.

Le 02/02/2009

réglementant la navigation à l'occasion du transit d'un convoi dans la mer territoriale et les eaux intérieures francaises.


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